Le RSA versé aux ultra-riches contre l’assistanat ?
Privés du plaisir citoyen de payer des impôts à cause de montages fiscaux trop performants, les plus grandes fortunes françaises se retrouvent malgré elles entièrement entretenues par la collectivité. Une situation de précarité institutionnelle qui commence à inquiéter le ministère des solidarités.
Une dépendance aux services publics devenue incontrôlable
Le constat s’est imposé avec la froideur d’un bilan comptable. En optimisant leurs revenus financiers jusqu’à ne plus déclarer aucun bénéfice imposable sur le territoire national, plusieurs centaines de contribuables très aisés sont devenus, sur le papier, des personnes à charge exclusive de la République.
Sans verser le moindre euro à l’effort collectif, ces derniers continuent pourtant d’emprunter des autoroutes entretenues par la collectivité, de bénéficier de la protection de la police nationale lors de leurs déplacements et d’expédier leurs courriers via un réseau postal financé par des contribuables au SMIC. Un paradoxe qui place ces grandes fortunes dans une situation statutaire inédite : celle d'usagers 100 % subventionnés.
« C’est un drame humain mal anticipé, résume un spécialiste des dynamiques sociales. Lorsque vous possédez trois yachts mais que votre feuille d’impôt indique zéro euro de participation, la collectivité vous offre l'intégralité du cadre de vie dans lequel ces navires flottent. Vous devenez, au sens strict du droit administratif, un ayant droit. »
Un Haut-Commissariat pour accompagner les ménages sur-optimisés
Face à la multiplication de ces situations d’assistanat involontaire, une structure consultative a rapidement vu le jour : l'Observatoire National du Recouvrement Involontaire (ONRI). Sa mission principal consiste à recenser ces profils d'ultra-riches piégés par la perfection de leurs cabinets d'avocats d'affaires.
« Beaucoup de ces personnes aimeraient contribuer, mais le montage mis en place aux îles Caïmans par leur cabinet de conseil est juridiquement inattaquable, explique un rapporteur de l’observatoire. Résultat : ils consomment de l’éclairage public, de la sécurité et de l’infrastructure routière sans jamais recevoir la moindre facture. C’est le degré zéro de la responsabilisation financière. »
Pour pallier ce sentiment d'inutilité fiscale, certains experts préconisent d’aligner ces ménages sur le régime du Revenu de Solidarité Active (RSA), assorti de 15 heures d’activité obligatoire par semaine. Par exemple en leur demandant de participer au balayage des pistes d’atterrissage de leurs jets privés ou à la tonte des pelouses des ministères.
Vers un système de compensation par chèques-cadeaux ?
Au sein des ministères économiques, l’embarras est palpable. Faut-il continuer à offrir la gratuité totale de l'État souverain à des personnes qui n'ont rien demandé d'autre que de ne rien payer ? Plusieurs pistes de régularisation sont actuellement à l'étude pour restaurer la dignité contributive des plus fortunés.
Parmi les solutions évoquées, la création d'un « Timbre de Contribution Symbolique ». Il permettrait aux ménages non imposables détenant plus de 50 millions d'euros d'actifs d'acheter directement des fournitures scolaires pour les écoles de leur quartier, ou d'offrir une balayeuse automatique à leur municipalité avec leur nom gravé sur le pare-chocs.
Une option rejetée par certains représentants du secteur privé, qui dénoncent une forme de stigmatisation : « On ne peut pas demander à des gens qui ont passé trente ans à créer des holdings de participation d'aller soudainement payer la facture de chauffage d'un gymnase municipal. Ce serait briser la chaîne de valeur. »
Et maintenant ?
Alors que le débat prend de l'ampleur, certains décideurs envisagent désormais d'envoyer des avis d'imposition fictifs, comprenant de fausses relances pour impayés et des menaces de majoration de 10 %, uniquement pour redonner à cette population le sentiment d'appartenir pleinement à la communauté nationale.
« Recevoir une lettre recommandée du Fisc avec un papier bleu et une menace de saisie, c’est le dernier lien social qui reste aux Français », confie un haut fonctionnaire sous couvert d'anonymat. « Privé de cette adrénaline, l'ultra-riche s'isole dans un confort stérile. Il est temps que l'État lui rende sa place dans le stress républicain. »
Les faits sont sérieux. Nous, nettement moins.
Cet article est une satire. Les situations, organismes fictifs (ONRI) et déclarations cités dans ce texte sont inventés à des fins humoristiques. Le débat sur l'optimisation fiscale et la contribution des plus hauts patrimoines sert de contexte réel au récit.